Votre société de portefeuille vous retient-elle?

Pour beaucoup de propriétaires d'entreprise canadiens, une société de portefeuille (HoldCo) semble être l'endroit le plus sûr où conserver leur patrimoine.

Vous avez passé des années à bâtir votre société d'exploitation (OpCo). Lorsque les profits commencent à s'accumuler, le conseil habituel est simple : transférer l'excédent de liquidités dans une société de portefeuille et l'investir dans un portefeuille de placements ou dans l'immobilier.

En apparence, c'est tout à fait logique. Vous reportez l'impôt personnel, protégez vos actifs contre les risques d'exploitation et permettez au capital de la société de fructifier.

Mais voici la réalité que beaucoup de propriétaires d'entreprise finissent par découvrir : le revenu passif qui dort dans une société de portefeuille sans stratégie de retrait à long terme peut devenir un problème fiscal majeur plus tard dans la vie.

Sans plan pour transférer ce patrimoine du côté personnel, vous pourriez vous préparer, ou préparer votre succession, à une très grosse facture fiscale.

Chez Optiml, nous croyons que le patrimoine d'une société devrait servir vos objectifs de retraite personnels, et non simplement dormir indéfiniment dans une société.

La complexité fiscale cachée des sociétés de portefeuille

Une structure courante chez les propriétaires d'entreprise ressemble à ceci :

Votre société d'exploitation génère des profits, le revenu après impôt est versé à votre société de portefeuille, et celle-ci investit le capital dans des actions, des FNB ou de l'immobilier.

Avec le temps, ces placements croissent et génèrent différents types de revenus, notamment des intérêts, des dividendes étrangers, des gains en capital imposables et des revenus locatifs.

Chacun de ces types de revenus est imposé différemment dans une société et peut déclencher des règles fiscales supplémentaires.

Le revenu de placement d'une société interagit avec plusieurs comptes fiscaux importants, dont l'IMRTDD (impôt en main remboursable au titre de dividendes déterminés), l'IMRTDND (impôt en main remboursable au titre de dividendes non déterminés), le compte de dividendes en capital (CDC) et le compte de revenu à taux général (CRTG).

Ces comptes visent à maintenir l'intégration entre l'imposition des sociétés et celle des particuliers, mais ils rendent aussi la planification beaucoup plus complexe.

Sans une modélisation adéquate, il devient difficile de déterminer la façon la plus efficace sur le plan fiscal de transférer le patrimoine de la société du côté personnel.

Pourquoi l'ordre des retraits compte

Beaucoup de propriétaires d'entreprise se contentent de se verser des dividendes chaque année.

Mais les sociétés contiennent en fait plusieurs « compartiments fiscaux », et l'ordre dans lequel les fonds sont retirés peut avoir un effet important sur l'impôt payé au cours d'une vie.

Optiml modélise une stratégie de retrait qui puise d'abord dans les sources les plus efficaces sur le plan fiscal.

Rembourser les prêts d'actionnaire

Si vous avez personnellement prêté de l'argent à votre société, le remboursement de ce prêt est habituellement le meilleur point de départ.

Les remboursements de prêts d'actionnaire sont libres d'impôt et souvent négligés par les propriétaires d'entreprise.

Optiml priorise le remboursement de ces soldes avant de déclencher des dividendes imposables.

Compte de dividendes en capital (CDC)

Le compte de dividendes en capital permet aux sociétés de verser certains montants à leurs actionnaires entièrement libres d'impôt.

Les soldes du CDC proviennent généralement de la partie non imposable des gains en capital ou du produit d'une assurance vie détenue par la société.

Optiml suit automatiquement les gains en capital réalisés dans la société de portefeuille et ajoute la partie non imposable au CDC.

Lorsqu'elles sont possibles, les distributions du CDC peuvent devenir l'un des moyens les plus puissants de transférer le patrimoine de la société du côté personnel sans impôt supplémentaire.

Dividendes déterminés et CRTG

Si une société a payé de l'impôt au taux général des sociétés, elle peut accumuler un compte de revenu à taux général (CRTG).

Ce compte permet à la société de verser des dividendes déterminés, qui donnent droit à un crédit d'impôt pour dividendes plus élevé et sont généralement plus avantageux sur le plan fiscal que les dividendes non déterminés.

Optiml suit les soldes du CRTG et priorise les dividendes déterminés lorsque c'est approprié.

Dividendes non déterminés

Une fois les sources plus avantageuses épuisées, les sociétés distribuent des fonds au moyen de dividendes non déterminés.

Ces dividendes interagissent avec les comptes d'impôt remboursable des sociétés, comme l'IMRTDD et l'IMRTDND.

Les dividendes déterminés permettent de récupérer l'IMRTDD, tandis que les dividendes non déterminés récupèrent d'abord l'IMRTDND, puis l'IMRTDD si une récupération supplémentaire est possible.

Tout remboursement qui en découle est versé à la société de portefeuille en liquidités l'année suivante.

Modéliser le revenu de placement des sociétés

Les portefeuilles de placement des sociétés se comportent différemment des portefeuilles personnels.

Par exemple, les gains en capital ne sont généralement réalisés qu'à la vente des actifs, et non lorsque leur valeur augmente.

Lorsque les gains sont réalisés, la partie non imposable est versée au CDC, tandis que la partie imposable est assujettie à l'impôt des sociétés.

Optiml modélise le revenu de placement des sociétés dans plusieurs catégories, dont les intérêts, les dividendes étrangers, les gains en capital imposables et les revenus locatifs.

Les propriétaires d'entreprise peuvent ainsi comprendre l'effet des placements de leur société sur leurs impôts futurs et leurs stratégies de dividendes.

L'assurance vie détenue par une société et le CDC

L'assurance vie détenue par une société peut jouer un rôle important dans la planification successorale.

Lorsqu'une société reçoit une prestation de décès, le montant qui dépasse le coût de base rajusté de la police est porté au crédit du compte de dividendes en capital.

Il devient alors possible de distribuer ces fonds libres d'impôt aux actionnaires ou aux bénéficiaires.

Optiml modélise l'assurance vie détenue par une société et applique automatiquement le crédit au CDC qui en découle lors du versement d'une prestation de décès.

Relier votre société d'exploitation, votre société de portefeuille et votre fiducie

L'un des plus grands défis des propriétaires d'entreprise est d'avoir une vue d'ensemble de leur situation financière.

Le patrimoine est souvent réparti entre les placements personnels, les comptes enregistrés comme les REER et les CELI, les sociétés d'exploitation, les sociétés de portefeuille et parfois des fiducies familiales.

Optiml relie toutes ces couches.

La plateforme modélise le flux des profits après impôt de votre société d'exploitation vers votre société de portefeuille, la croissance des placements de la société, les stratégies de dividendes et les distributions éventuelles à vos comptes personnels.

Elle peut aussi intégrer des fiducies familiales et simuler la façon dont le patrimoine est transmis aux bénéficiaires dans le cadre de votre planification successorale.

Le risque fiscal au décès que beaucoup de propriétaires négligent

L'un des plus grands risques fiscaux pour les propriétaires d'entreprise survient au décès.

Au décès d'un actionnaire, l'ARC considère que les actions de la société ont été vendues à leur juste valeur marchande.

Cela peut entraîner de l'impôt sur les gains en capital sur les actions, ainsi que de l'impôt supplémentaire lorsque les fonds de la société sont distribués aux héritiers.

Sans planification, le fardeau fiscal combiné peut être important.

Optiml modélise ces résultats pour que les propriétaires d'entreprise puissent voir comment leur succession sera transmise aux bénéficiaires et où des obligations fiscales pourraient survenir.

Transformer le patrimoine de la société en revenu de retraite

Une société de portefeuille ne devrait pas simplement accumuler du patrimoine. Elle devrait aider à financer votre retraite et soutenir le style de vie que vous voulez mener.

L'abonnement Legacy d'Optiml permet aux propriétaires d'entreprise de modéliser l'interaction entre leur société d'exploitation, leur société de portefeuille, leurs comptes personnels et leurs fiducies familiales.

La plateforme suit automatiquement les comptes fiscaux importants des sociétés, dont l'IMRTDD, l'IMRTDND, le CDC et le CRTG, tout en modélisant la voie la plus efficace sur le plan fiscal pour transférer le patrimoine de la société du côté personnel.

Parce que le véritable objectif n'est pas seulement de bâtir le patrimoine de la société.

L'objectif est de transformer ce patrimoine en un plan de retraite fiscalement efficace.